Nos différentes prestations

Prenez le temps de vérifier les validité et obligations.
La loi évolue, renseignez vous aussi sur le site du gouvernement

Diagnostic

DPE

Le Diagnostic de Performances Énergétique consiste a identifier les performances du biens ainsi que ses performances environnementales. 
La résultante de se diagnostic prends forme d'une étiquette indiquant une classe (A à G), en complément un dossier est remis afin de proposer des améliorations possible pour améliorer cette classification. 


Précisions

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Validité

Les diagnostics effectués actuellement ont une durée de validité de 10 ans, hors travaux qui peuvent faire évoluer la classification.
Notez que les diagnostics antérieurs peuvent avoir des validité plus courtes, la durée d'un diagnostic est inscrite sur le compte rendu de celui-ci.

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Diagnostic

Surface

L'Attestation de Surface permet de déterminer la surface d'un bien. Cette mesure peut être faite selon deux loi qui ont chacune leur utilité. 

Loi Carrez : dans le cadre d'une vente de partie privative d'un lot. Dans cette loi sont comptées les surfaces privative avec plancher et plafond de plus de 1,80m. Sont exclus caves, garage, stationnement et fraction de moins de 8m².

Loi Boutin : dans le cadre de la location d'un bien a usage d'habitation. Cette loi prends en compte les surfaces habitables, plus selective que la loi Carrez elle exclus également les remises, terrasses, balcons, vérandas, etc.



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Validité

Une attestation de surface n'expire pas, cependant en cas de travaux il peut être nécessaire de la mettre à jour. 
Il est important de noté qu'en cas d'écart supérieur à 5% entre la surface annoncée et la surface réelle, des sanctions peuvent être appliquées. 

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Diagnostic

ERP

L'État des Risques et Pollution est une étude de tout bien bâti ou non, en vente ou en location qui permet de connaitre les différents risques environnementaux, chimique, sismiques, etc du logement. 
En complément l'ERP fournis un historique des sinistres suite a des catastrophes identifiées par l'ERP. 


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Validité

L'ERP est obligatoire, et doit avoir moins de 6 mois avant la signature d'un document (bail ou acte de vente).
En cas d'absence de ce document, des mesures sont possibles.

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Diagnostic

Gaz

L'État de l'installation intérieure gaz est un diagnostic qui concerne toute les habitations possédant une installation de gaz fixe (gaz de ville ou propane) et dont l'installation est datée de plus de 15 ans. 

Ce diagnostic consiste a effectuer des vérifications de toute l'installation et de l'ensemble des différents accessoires. 


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Validité

Location :  6 ans 
Vente : 3 ans

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Diagnostic

Électricité

L'État de l'installation intérieure d'électricité permet de contrôler l'ensemble de l'installation électrique d'un bien.
Obligatoire pour toute installation de plus de 15 ans, il contrôle entre autres l'installation et l'accessibilité à un appareil général de contrôle, les équipements de protection de surtension, etc. 
Il identifie également les installations ou équipements vétustes et/ou dangereux.


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Validité

Location : 6 ans
Vente : 3 ans

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Diagnostic

CREP

Le Constat des Risques d'Exposition au Plomb est une analyse des revêtements des biens construit avant 1949. Cette analyse est faite avec un prélèvement est une analyse des résidus récoltés. Ce diagnostic ne comprends pas les analyses de canalisations. 

Nous possédons notre analyseur.

Le CREP est obligatoire pour tout bien y compris pour les parties communes d'un immeuble. 

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Validité

Le CREP à une durée illimité en cas d'absence de plomb. 
En cas de présence, la durée avant un nouveau diagnostic est indiquée sur le diagnostic final.

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Diagnostic

Amiante

Vente et Location

L'État mentionnant la présence ou l'absence d'Amiante est obligatoire pour tout bien bâti avec un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997. Ce diagnostic est obligatoire dans le cadre d'une vente et doit être réalisé par un professionnel certifié. 

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Validité

La validité de ce diagnostic est illimité en cas d'absence d'Amiante. En cas de présence d'Amiante la validité du diagnostic est inscrite dans le document technique du diagnostic.

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Diagnostic

Amiante

Avant travaux/démolission

Dans le cadre de travaux ou de démolition, le critère de date n'est pas excluant d'une analyse dans la mesure où le maître d'ouvrage est seul responsable.


HAP

Les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques sont des composant de bitumes et peuvent contenir de l'amiante. Ce diagnostic s'adresse aux collectivités, aux communes etc. 
Le diagnostic consiste en la recherche sur granulats et liants pour enrobés bitumineux.

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Validité

Les diagnostics ci-contre ne sont pas concerné par des durées de validités.

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